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Mai 15

DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 07 mai 2015

01 – Subventions 2015

Considérant les demandes présentées par les différentes associations,

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DÉCIDE d’attribuer les subventions suivantes aux différents organismes :

 

ASSOCIATION ADRESSE 2015
ACCA Batilly (Chasse) Batilly 155
Amicale du personnel communal Batilly 6 800
Arc en Ciel Hôpital de Génibois 54240 Joeuf 100
Beach Tennis Club de Batilly Plateau Sportif 54980 Batilly 500
Coop. Scol. Ecole mat. Batilly 500
Coop. Scol. Ecole prim. Batilly 400
CRESCENDO Batilly 4 000
Croix Rouge Française 84 rue Ste Consuelo 54240 Joeuf 220
Fanfare la Renaissance 2b, av Ch. De Gaulle 54910 Valleroy 450
FEP Batilly Batilly 6 000
Fédération des Médaillés de la Jeunesse des Sports et de l’Engagement Associatif Mairie 54150 Briey 100
Groupement d’employeur Batilly 16 500
Gym féminine de Batilly Batilly 300
Main dans la main avec les écoliers de Goby Batilly 330
Pétanque Club de Batilly Batilly 1 000
Prendre un enfant par la main Mairie de Moineville 54800 Moineville 80
Secours Populaire 36 rue de la Commune de Paris 54800 Jarny 100
Tennis Club Batilly 6 000
Tennis Club subvention exceptionnelle Batilly 1 000
Transboulot BP 60008, 57535 Marange-Silvange 100
U.S. Batilly Batilly 8 800
UNC/AFN section ValleroyMoineville Batilly Valleroy 200

Les conseillers municipaux suivants n’ont pas pris part au vote :

Pour la subvention au FEP : M. Leroy, Mme Croutsch, Mme Pouvreau

Pour la subvention au Tennis Club :abstention de M. Grévin

Pour la subvention à Main dans la Main avec les écoliers de Goby : abstentions de Mme Pouvreau et Mme Croutsch

Pour la subvention au Pétanque Club : abstention de M. Leroy.

Mme Steinmetz s’est abstenue pour toutes les subventions à l’exception des subventions de la coopérative scolaire de l’école maternelle, de la coopérative scolaire de l’école primaire, de l’association Beach Tennis Club de Batilly, de l’association « Prendre un enfant par la main », de la Fanfare le Renaissance et du Groupement d’employeur de Batilly Jouaville Saint –Ail.

 

02 – Convention avec ORANGE- travaux d’aménagement qualitatif et sécuritaire tranche 4 secteur Beau Séjour et Benelux

Considérant les travaux d’aménagement qualitatif et sécuritaire de la traverse de Batilly Tranche 4 secteur Beau Séjour et Paradis, il convient de signer avec ORANGE une convention formalisant les modalités juridiques et financières de l’opération d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication pour les rues Beau Séjour, Benelux à BATILLY

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

AUTORISE la signature de la convention avec ORANGE formalisant les modalités juridiques et financières de l’opération d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication pour les travaux d’aménagement qualitatif et sécuritaire de la traverse de Batilly, Tranche 4, pour les rues du Benelux et Beau Séjour à BATILLY.

 

03 –Bons scolaires rentrée 2015

A l’unanimité, le conseil municipal reconduit l’aide apportée aux familles pour l’acquisition des fournitures, livres scolaires, équipements sportifs, vêtements, (matériel audio, vidéo et informatique pour le supérieur uniquement) et de leurs enfants scolarisés dans un établissement public ou privé, d’enseignement secondaire, technique ou supérieur.

Le montant de cette allocation sera différent en fonction des classes fréquentées et sera versé sous forme de bons d’achat émis par la mairie, comme suit :

 

Niveau Allocation Bons alloués
6ème à la 3ème et BEP/CAP 90 € 3 bons à 30 €
Seconde à la terminale 100 € 2 bons à 30 € + 1 bon à 40 €
Enseignement supérieur jusqu’à 23 ans 130 € 2 bons à 40 € + 1 bon à 50 €
Jeunes en apprentissage ou étudiants en alternance percevant une rémunération 90 € 3 bons à 30 €

Pour bénéficier de cette allocation, il faut :

 

  • être né à partir du 1er janvier 1992,
  • être domicilié dans la commune au moins depuis le 1er janvier 2015,
  • en faire la demande au secrétariat de mairie, impérativement avant le 15 novembre 2015,
  • produire un certificat de scolarité, mentionnant la date de naissance de l’élève, (sauf pour les élèves âgés de moins de 16 ans à la rentrée scolaire)

 

Les bons d’achat délivrés pourront être honorés, au choix, chez les commerçants suivants :

CORA à Ste Marie aux Chênes Librairie LES 3 A à Jarny
CHAUSSEA à   Sainte Marie aux Chênes TENNESSY, à Conflans-en-Jarnisy
GEMO à Conflans en Jarnisy HISLER-EVEN à Metz
JARNY SPORTS ET LOISIRS à Jarny

 

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