DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1er décembre 2017

Membres présents :

 

  Mme CROUTSCH M. DEFER
M. DENIZE M. DORE M. GREVIN
Mme HILGER M. LEROY Mme MANGEL
  M. MIRJOLET Mme POUVREAU
    Mme WERQUIN

Excusé(s) :

     
M. BOUCHER Qui a donné procuration à M. DORE
M. MATHELIN    
Mme STEINMETZ    
M. VICENZI    
     

 

Secrétaire :Mme WERQUIN

   

Approbation du procès-verbal du conseil municipal précèdent

 

Le secrétaire de séance, Mme WERQUIN fait lecture du procès-verbal du conseil municipal précédant.

Le maire propose d’approuver le procès-verbal de la séance du 6 octobre2017.

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal.

 

01 – Adhésion de la CCOLC (Communauté de Commune Orne Lorraine Confluence) au Syndicat mixte Moselle Aval

Par délibération du Conseil Communautaire du 26 septembre 2017, il a été décidé l’adhésion de la CCOLC au Syndicat Mixte Moselle Aval. Ce syndicat a pour objet la mise en œuvre de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation sur le bassin versant de la Moselle Aval.

Conformément à l’article L 5214-27 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil Municipal de statuer sur cette adhésion.

Avis du Conseil Municipal : avis favorable à l’unanimité.

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