Juin 03

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL / Séance du 23 mai 2020

Membres présents :

M. BOCHICCHIO M. BOUCHER Mme CROUTSCH
M. DENIZE M. DORÉ M. GREVIN Michel
Mme LAFONT Mme METEIGNIER-MANGEL M. MIRJOLET
Mme NIZIOLEK Mme POUVREAU Mme RIGGI
Mme ROYER M. THOUVENIN  

Excusé(s) :    
Mme WERQUIN qui a donné procuration à Mme RIGGI
     

Secrétaire : M. Rafael BOCHICCHIO

  1. Election du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-7

Considérant que le Maire est élu au scrutin secret, et à la majorité absolue ;

Considérant que si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

M. DENIZE et Mme NIZIOLEK, conseillers présents à l’appel n’ont pas pris part au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
– nombre de bulletins : 13
– bulletins blancs ou nuls : 1
– suffrages exprimés : 12
– majorité absolue : 7
– Mme RIGGI a obtenu : 12 voix – douze voix

Mme RIGGI, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été immédiatement installé.

2. Création des postes d’adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide la création de TROIS postes d’adjoints.

3. Elections des 3 adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122-7-2 ;

Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus :

M. DENIZE et Mme NIZIOLEK, conseillers présents à l’appel n’ont pas pris part au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après (établir pour les 3 tours de scrutin, le décompte de la majorité et des voix obtenus comme pour l’élection du maire) :

Premier tour de scrutin.

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :

– nombre de bulletins : 13
– bulletins blancs ou nuls : 1
– suffrages exprimés : 12
– majorité absolue : 7
A obtenu :

Liste « RIGGI » : 12 voix – douze voix ;

La liste « RIGGI » ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée élue et, ont été élus adjoints au maire et immédiatement installés : M. MIRJOLET Alain, Mme POUVREAU Ghislaine et M. GREVIN Michel.