CONSEIL MUNICIPAL du 1er octobre 2021

Membres présents :
Vincent BOUCHER
Michel GREVIN
Sabine LAFONT Alain MIRJOLET
Ghislaine POUVREAU Marie-Christine RIGGI
Sébastien
THOUVENIN
Delphine WERQUIN
Excusé(s) :
Giovanni DORE A donné procuration à Alain MIRJOLET
Sylvie CROUTSCH A donné procuration à Ghislaine
POUVREAU
Véronique ROYER A donné procuration à Marie-Christine
RIGGI
Philippe DENIZE Excusé
Sylvie NIZIOLEK Excusé
Corinne
METEIGNIERMANGEL
Excusée
Rafael
BOCHICCHIO
Excusé
Secrétaire : Vincent BOUCHER

Approbation du procès-verbal du conseil municipal précèdent
Le secrétaire de séance, Vincent BOUCHER, fait lecture du procès-verbal du conseil municipal
précédant.
Le maire propose d’approuver le procès-verbal de la séance du 27 août 2021.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal.

01 – Autorisation de signature – Avenant 3 / Marché de construction d’une salle polyvalente à dominante sportive – Lot 2 Fluides – ETS BOUCHEREZ
et SARL SIEG

Vu le suivi du chantier de la construction de la salle polyvalente à dominante sportive à Batilly ;
Le Maire expose la situation au Conseil Municipal ;
Cet avenant concerne le lot n° 2 – FLUIDES du marché public « Construction d’une salle polyvalente à dominante sportive à Batilly » du groupement ETS BOUCHEREZ SAS et SARL
SIEG pour un montant de 6 290.00 € HT ;
L’avenant a pour objet :

  • La fourniture et pose d’une alimentation en limite de propriété : + 1800 € HT ;
  • La suppression de 5 unités au poste « 2.7.6.7 Evier sur meuble » du CCTP au prix du
    marché de 374.60 € HT, ouvrages non réalisés, soit un montant total de moins-value de : –
    1 873.00 € HT ;
  • La suppression du poste « 2.7.6.14.2 » du CCTP au prix du marché de 72.00 € HT, ouvrage
    non réalisé à la demande du maître d’ouvrage, soit un total en moins-value de : – 72.00 €
    HT ;
  • La reprise de plans et modifications des études suites aux modifications du projet, suivant
    devis, pour un montant total en plus-value de : + 6 435.00 € HT ;
    Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé, à l’unanimité,
    AUTORISE le Maire à signer cet avenant et de procéder à son mandatement ;

02 – Autorisation de signature – Avenant 4 / Marché de construction d’une salle polyvalente à dominante sportive – Lot 2 Fluides – ETS BOUCHEREZ et SARL SIEG
Vu le suivi du chantier de la construction de la salle polyvalente à dominante sportive à Batilly ;
Le Maire expose la situation au Conseil Municipal ;
Cet avenant concerne le lot n° 2 – FLUIDES du marché public « Construction d’une salle
polyvalente à dominante sportive à Batilly » du groupement ETS BOUCHEREZ SAS et SARL
SIEG pour un montant de 6 111.50 € HT ;
L’avenant a pour objet la reprise des plans et modifications des études suite au changement de
projet, suppression du patio et agrandissement du foyer ;

Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé, à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à signer cet avenant et de procéder à son mandatement

03 – Autorisation de signature – Avenant 2 / Marché de construction d’une
salle polyvalente à dominante sportive – Lot 5 Finitions – Société LC
REALISATIONS

Vu le suivi du chantier de la construction de la salle polyvalente à dominante sportive à Batilly ;
Le Maire expose la situation au Conseil Municipal ;
Il convient d’envisager un surplus de travaux.
Cet avenant, d’un total de 725.00 € HT, concerne le lot n° 5 – Finitions du marché public « Construction d’une salle polyvalente à dominante sportive à Batilly » de la société LC REALISATIONS ;
L’avenant a pour objet l’ajout de 58 ml de plinthes en partie haute des gradins et sur marche, au poste « 5104 Plinthes droites » du CCTP suivant prix du marché.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé, à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à signer cet avenant et de procéder à son mandatement

04 – Nouvelle dénomination de la « Route de la Sapinière »
Madame le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, les noms à donner aux rues.
Il est nécessaire d’attribuer des dénominations aux voies et lieux publics qui en sont dénués afin de faciliter le repérage au sein de la commune.
Le chemin reliant le Paradis à la ville de Sainte-Marie-Au-Chênes, communément appelée par les habitants « Route de la Sapinière », doit avoir une dénomination officielle.
La proposition faite pour celle-ci est : Route de la Sapinière.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé, à l’unanimité,
CONSIDERANT l’intérêt communal que représente la dénomination d’une voie ;
VALIDE le nom attribué à la voie communale ; AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente
délibération ;

05 – Autorisation de signature – Convention avec le club de Fit Foot
Dans le cadre du développement du sport santé, la Commune a commandité le District Meurthe-et- Moselle de Football de réaliser des séances d’initiation au Fit-Foot à la nouvelle salle polyvalente
à dominante sportive.

Les séances sont programmées à raison de 2 heures par semaines auprès de deux publics :

  • Une heure pour les adhérents avec prescription médicale
  • Une heure « tout public »
    Le tarif horaire s’élève à 50 € par heures pris en charge par la Commune.
    Les adhérents devront souscrire une licence « Loisir » auprès de l’US Batilly.
    La convention établie récapitulant ces clauses prendra effet à compter du 1er octobre 2021 et sera
    reconduite par tacite reconduction chaque saison.
    Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé, à l’unanimité,
    AUTORISE le Maire à signer cette convention avec District Meurthe-et-Moselle de Football ;
    PREND ACTE que ces dépenses seront inscrites au budget ;

06 – Autorisation de signature – Convention avec le club d’Escrime
Dans le cadre du développement du sport santé, la Commune a commandité le club d’escrime de Verdun et son Maître d’Armes de réaliser des séances d’escrime à la nouvelle salle polyvalente à dominante sportive.

Les séances sont programmées à raison de 2 heures par semaine auprès de deux publics :

  • Une heure dans le cadre du sport santé
  • Une heure pour un atelier thérapeutique « Cancer du sein »
    Le tarif horaire s’élève à 20 € par heures pris en charge par la Commune.
    Les adhérents devront souscrire une licence d’escrime à la Fédération Française d’Escrime de 60 €
    annuel.
    10 tenues seront nécessaires dont le prix d’achat s’élève à 2500 euros.
    Il est possible de louer le matériel pour sport santé à 30 € par an.

La convention établie récapitulant ces clauses prendra effet à compter du 1er octobre 2021 et sera
reconduite par tacite reconduction chaque saison.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé, à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à signer cette convention avec le club d’Escrime de Verdun ;
PREND ACTE que ces dépenses seront inscrites au budget ;