Membres présents : M. BOCHICCHIO M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DENIZE M. DORÉ M. GREVIN Michel Mme LAFONT M. MIRJOLET Mme NIZIOLEK Mme POUVREAU Mme RIGGI Mme ROYER Mme WERQUIN Excusé(s) : M. THOUVENIN qui a donné procuration à Mme RIGGI Mme METEIGNIER-MANGEL Secrétaire : Monsieur GREVIN Michel Approbation du procès-verbal …
Category: Conseils Municipaux
Juin 03
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL / Séance du 30 mai 2020
Membres présents : M. BOCHICCHIO M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DENIZE M. DORÉ M. GREVIN Michel Mme LAFONT Mme METEIGNIER-MANGEL M. MIRJOLET Mme NIZIOLEK Mme POUVREAU Mme RIGGI Mme ROYER M. THOUVENIN Mme WERQUIN Approbation du procès-verbal du conseil municipal précèdent La secrétaire de séance, M BOUCHER fait lecture du procès-verbal du conseil municipal précédant. Le …
Juin 03
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL / Séance du 23 mai 2020
Membres présents : M. BOCHICCHIO M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DENIZE M. DORÉ M. GREVIN Michel Mme LAFONT Mme METEIGNIER-MANGEL M. MIRJOLET Mme NIZIOLEK Mme POUVREAU Mme RIGGI Mme ROYER M. THOUVENIN Excusé(s) : Mme WERQUIN qui a donné procuration à Mme RIGGI Secrétaire : M. Rafael BOCHICCHIO Election du Maire Vu …
Jan 02
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 décembre 2019
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. GREVIN M. LEROY Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme POUVREAU Excusé(s) : M. DORE qui a donné procuration à M. MIRJOLET Mme STEINMETZ qui a donné procuration à M. DENIZE Mme WERQUIN qui a donné procuration à Mme MANGEL Mme HILGER M. MATHELIN M. …
Nov 18
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 14.11.2019
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme POUVREAU Excusé(s) : Mme WERQUINqui a donné procuration à Mme CROUTSCH Mme HILGER M. LEROY M. MATHELIN Mme STEINMETZ M. VICENZI Secrétaire :M. BOUCHER Compte Rendu des …
Sep 10
Conseil municipal du 06 septembre 2019
L’an deux mil dix-neuf et le six septembre, à 18h00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le milieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Robert DEFER, Maire. Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. GREVIN …
Sep 05
CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 6 septembre 2019 à 18 heures.
ORDRE DU JOUR 1- Rapport d’activité du SIRTOM 2018 2- Lotissement Le Paradis : intégration des parcelles ZA 314, 319, 293 formant la parcelle n° 15 et des parcelle n° ZA 315, 320, 294 et 295 3- Vente de la parcelle C 130 commune de Vanault-les -Dames 4- Approbation du Programme Annuel de Prévention Année 2019 …
Mai 29
CONSEIL MUNICIPAL du 24 mai 2019
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MIRJOLET Excusé(s) : M. LEROY qui a donné procuration à M. DEFER Mme POUVREAU qui a donné procuration à Mme CROUTSCH Mme WERQUIN qui a donné procuration à …
Avr 24
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 11 avril 2019
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : M. MIRJOLET qui a donné procuration à M. DEFER Mme POUVREAU qui a donné procuration à Mme MANGEL Mme HILGER M. LEROY Mme STEINMETZ Secrétaire : M. GREVIN Approbation du procès-verbal …
Avr 04
Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2019 – 18h00
ORDRE DU JOUR 01- CCAS : Compte de Gestion – Année 2018 02- CCAS : Compte Administratif – Année 2018 03- Commune de Batilly : Compte de gestion– Année 2018 04- Commune de Batilly : Compte administratif Année 2018 05- Commune de Batilly : Affectation du résultat de fonctionnement Commune et reprise résultat CCAS- Année …
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