Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MIRJOLET Excusé(s) : M. LEROY qui a donné procuration à M. DEFER Mme POUVREAU qui a donné procuration à Mme CROUTSCH Mme WERQUIN qui a donné procuration à …
Category: Conseils Municipaux
Avr 24
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 11 avril 2019
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : M. MIRJOLET qui a donné procuration à M. DEFER Mme POUVREAU qui a donné procuration à Mme MANGEL Mme HILGER M. LEROY Mme STEINMETZ Secrétaire : M. GREVIN Approbation du procès-verbal …
Avr 04
Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2019 – 18h00
ORDRE DU JOUR 01- CCAS : Compte de Gestion – Année 2018 02- CCAS : Compte Administratif – Année 2018 03- Commune de Batilly : Compte de gestion– Année 2018 04- Commune de Batilly : Compte administratif Année 2018 05- Commune de Batilly : Affectation du résultat de fonctionnement Commune et reprise résultat CCAS- Année …
Mar 22
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 mars 2019
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. LEROY M. GREVIN Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER M. MATHELIN Mme POUVREAU Qui a donné procuration à M. DEFER Mme STEINMETZ Qui a donné …
Mar 09
Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2019 – 18h00
ORDRE DU JOUR 01- Mise en place du paiement en ligne PAYFIP 02- Attribution de compensation provisoire 2019 03- Autorisation d’engagement des dépenses de réceptions au compte 6232 et 6257 04- Fixation du montant des loyers résidences séniors 05- Effacement de la dette de loyers de Mme CHODZYNSKI Sandra 06- Avis sur le schéma de …
Nov 29
Conseil Municipal du 28 novembre 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER M. LEROY Qui a donné procuration à Mme POUVREAU Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Secrétaire :Mme WERQUIN Delphine Approbation du procès-verbal du …
Nov 23
Conseil Municipal // Mercredi 28 novembre 2018
Mercredi 28 novembre 2018 à 18 heures se tiendra le prochain Conseil Municipal à l’ORDRE DU JOUR : Indemnité de conseil du Trésorier Dissolution du CCAS Rapport d’activité 2017 Communauté de Communes Orne Lorraine Confluence Commission de contrôle des listes électorales Constitution de la société publique locale « Gestion Locale » – Approbation des statuts, entrée au …
Oct 11
Conseil Municipal du 05 octobre 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. LEROY M. GREVIN Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER Qui a donné procuration à M. MIRJOLET M. MATHELIN Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Secrétaire : M. BOUCHER Approbation du procès-verbal du …
Juil 05
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de BATILLY Séance du 28 juin 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. LEROY M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN Mme POUVREAU Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER M. MIRJOLET M. VICENZI Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Secrétaire :Mme WERQUIN …
Mai 29
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de BATILLY Séance du 24 mai 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE Mme MANGEL M. MATHELIN M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : M. LEROY Qui a donné procuration à M. DEFER M. GREVIN Mme HILGER Mme STEINMETZ Secrétaire :M.MATHELIN Approbation …
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