Category: Conseils Municipaux

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 14.11.2019

Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN     Mme MANGEL   M. MIRJOLET Mme POUVREAU       Excusé(s) :         Mme WERQUINqui a donné procuration à Mme CROUTSCH Mme HILGER M. LEROY M. MATHELIN Mme STEINMETZ M. VICENZI   Secrétaire :M. BOUCHER Compte Rendu des …

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Conseil municipal du 06 septembre 2019

L’an deux mil dix-neuf et le six septembre, à 18h00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le milieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Robert DEFER, Maire. Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE   M. GREVIN   …

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CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 6 septembre 2019 à 18 heures.

ORDRE DU JOUR 1- Rapport d’activité du SIRTOM 2018 2- Lotissement Le Paradis : intégration des parcelles ZA 314, 319, 293 formant la parcelle n° 15 et des parcelle n° ZA 315, 320, 294 et 295 3- Vente de la parcelle C 130 commune de Vanault-les -Dames 4- Approbation du Programme Annuel de Prévention Année 2019 …

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CONSEIL MUNICIPAL du 24 mai 2019

Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN     Mme MANGEL   M. MIRJOLET         Excusé(s) :         M. LEROY qui a donné procuration à M. DEFER Mme POUVREAU qui a donné procuration à Mme CROUTSCH Mme WERQUIN qui a donné procuration à …

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 11 avril 2019

Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : M. MIRJOLET qui a donné procuration à M. DEFER Mme POUVREAU qui a donné procuration à Mme MANGEL Mme HILGER M. LEROY Mme STEINMETZ Secrétaire : M. GREVIN Approbation du procès-verbal …

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Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2019 – 18h00

ORDRE DU JOUR 01- CCAS : Compte de Gestion – Année 2018 02- CCAS : Compte Administratif – Année 2018 03- Commune de Batilly : Compte de gestion– Année 2018 04- Commune de Batilly : Compte administratif Année 2018 05- Commune de Batilly : Affectation du résultat de fonctionnement Commune et reprise résultat CCAS- Année …

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 mars 2019

Membres présents :   M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. LEROY M. GREVIN   Mme MANGEL   M. MIRJOLET       Mme WERQUIN   Excusé(s) :       Mme HILGER     M. MATHELIN     Mme POUVREAU Qui a donné procuration à M. DEFER Mme STEINMETZ Qui a donné …

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Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2019 – 18h00

ORDRE DU JOUR 01- Mise en place du paiement en ligne PAYFIP 02- Attribution de compensation provisoire 2019 03- Autorisation d’engagement des dépenses de réceptions au compte 6232 et 6257 04- Fixation du montant des loyers résidences séniors 05- Effacement de la dette de loyers de Mme CHODZYNSKI Sandra 06- Avis sur le schéma de …

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Conseil Municipal du 28 novembre 2018

Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) :   Mme HILGER M. LEROY Qui a donné procuration à Mme POUVREAU Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Secrétaire :Mme WERQUIN Delphine Approbation du procès-verbal du …

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Conseil Municipal // Mercredi 28 novembre 2018

Mercredi 28 novembre 2018 à 18 heures se tiendra le prochain Conseil Municipal à l’ORDRE DU JOUR : Indemnité de conseil du Trésorier Dissolution du CCAS Rapport d’activité 2017 Communauté de Communes Orne Lorraine Confluence Commission de contrôle des listes électorales Constitution de la société publique locale « Gestion Locale » – Approbation des statuts, entrée au …

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