Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. LEROY M. GREVIN Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER M. MATHELIN Mme POUVREAU Qui a donné procuration à M. DEFER Mme STEINMETZ Qui a donné …
Category: Conseils Municipaux
Mar 09
Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2019 – 18h00
ORDRE DU JOUR 01- Mise en place du paiement en ligne PAYFIP 02- Attribution de compensation provisoire 2019 03- Autorisation d’engagement des dépenses de réceptions au compte 6232 et 6257 04- Fixation du montant des loyers résidences séniors 05- Effacement de la dette de loyers de Mme CHODZYNSKI Sandra 06- Avis sur le schéma de …
Nov 29
Conseil Municipal du 28 novembre 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER M. LEROY Qui a donné procuration à Mme POUVREAU Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Secrétaire :Mme WERQUIN Delphine Approbation du procès-verbal du …
Nov 23
Conseil Municipal // Mercredi 28 novembre 2018
Mercredi 28 novembre 2018 à 18 heures se tiendra le prochain Conseil Municipal à l’ORDRE DU JOUR : Indemnité de conseil du Trésorier Dissolution du CCAS Rapport d’activité 2017 Communauté de Communes Orne Lorraine Confluence Commission de contrôle des listes électorales Constitution de la société publique locale « Gestion Locale » – Approbation des statuts, entrée au …
Oct 11
Conseil Municipal du 05 octobre 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. LEROY M. GREVIN Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER Qui a donné procuration à M. MIRJOLET M. MATHELIN Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Secrétaire : M. BOUCHER Approbation du procès-verbal du …
Juil 05
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de BATILLY Séance du 28 juin 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. LEROY M. GREVIN Mme MANGEL M. MATHELIN Mme POUVREAU Mme WERQUIN Excusé(s) : Mme HILGER M. MIRJOLET M. VICENZI Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Secrétaire :Mme WERQUIN …
Mai 29
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de BATILLY Séance du 24 mai 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE Mme MANGEL M. MATHELIN M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : M. LEROY Qui a donné procuration à M. DEFER M. GREVIN Mme HILGER Mme STEINMETZ Secrétaire :M.MATHELIN Approbation …
Avr 04
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de BATILLY Séance du 28 mars 2018
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. GREVIN M. LEROY Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme POUVREAU Mme STEINMETZ M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) : M. DORE Qui a donné procuration à M. MIRJOLET Mme HILGER Qui a donné procuration à M. DEFER M. MATHELIN …
Jan 09
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 décembre 2017
Membres présents : M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN M. LEROY Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme POUVREAU M. VICENZI Excusé(s) : Mme HILGER M. MATHELIN Mme STEINMETZ Qui a donné procuration à M. DENIZE Mme WERQUIN Qui a donné procuration …
Déc 05
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1er décembre 2017
Membres présents : Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. DORE M. GREVIN Mme HILGER M. LEROY Mme MANGEL M. MIRJOLET Mme POUVREAU Mme WERQUIN Excusé(s) : M. BOUCHER Qui a donné procuration à M. DORE M. MATHELIN Mme STEINMETZ M. VICENZI …
Commentaires récents