Archives de la Catégorie : Conseils Municipaux

Oct 04

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2016

Membres présents : M. BOUCHER   Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. GREVIN   M. LEROY Mme MANGEL M. MATHELIN M. MIRJOLET Mme POUVREAU   M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) :       Mme BUZON qui a donné procuration à Mme POUVREAU Mme HILGER     Mme STEINMETZ         Approbation du procès-verbal …

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Mai 17

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 12 mai 2016

Membres présents : M. BOUCHER Mme BUZON Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. GREVIN   M. LEROY Mme MANGEL   M. MIRJOLET Mme POUVREAU Mme STEINMETZ M. VICENZI Mme WERQUIN Excusé(s) :       Mme HILGER qui a donné procuration à M. MIRJOLET M. MATHELIN qui a donné procuration à M. DEFER Secrétaire : M. Vincent …

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Avr 08

Délibérations du Conseil Municipal du 1er avril 2016

Membres présents :   M. BOUCHER M. MIRJOLET Mme CROUTSCH M. DEFER M. DENIZE M. GREVIN Mme HILGER Mme POUVREAU Mme MANGEL M. MATHELIN Mme STEINMETZ   Excusé(s) :       Mme BUZON qui a donné procuration à Mme CROUTSCH Mme WERQUIN qui a donné procuration à Mme MANGEL             Secrétaire : …

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Mar 02

Délibérations du Conseil Municipal – Séance du 26 février 2016

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2016 Le secrétaire de séance, M. BOUCHER fait lecture du procès-verbal du conseil municipal précédant. Le maire propose d’approuver le procès-verbal de la séance du 29 octobre2015. Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal.   Compte rendu des décisions du Maire Remboursement du solde du …

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Nov 06

Délibérations du Conseil Municipal – Séance du 29 octobre 2015

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25septembre 2015 Le secrétaire de séance, M. DENIZE fait lecture du procès-verbal du conseil municipal précédant. Le maire propose d’approuver le procès-verbal de la séance du 25 septembre2015. Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal.   Compte rendu des décisions du Maire Contrat de fourniture d’électricité pour …

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Oct 09

Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2015

Membres présents :   M. BOUCHER Mme CROUTSCH M. DEFER M. GREVIN Mme HILGER M. LEROY Mme MANGEL Mme NIZIOLEK Mme POUVREAU Mme SUCHY Excusé(s) :   M. MATHELIN qui a donné procuration à M. BOUCHER M. MIRJOLET qui a donné procuration à M. DEFER Mme STEINMETZ M. VICENZI Mme WERQUIN Approbation du procès-verbal du conseil municipal …

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Juil 02

DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 juin 2015

01 – Approbation de la répartition du FPIC 2015 voté par la CCPO Le conseil communautaire de la CCPO a décidé lors de sa séance du 02 juin 2015 de retenir la répartition dérogatoire dite « critère libres » proposée par le bureau communautaire pour le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC). Le …

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Mai 15

DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 07 mai 2015

01 – Subventions 2015 Considérant les demandes présentées par les différentes associations,  Après en avoir délibéré, le conseil municipal, DÉCIDE d’attribuer les subventions suivantes aux différents organismes :   ASSOCIATION ADRESSE 2015 ACCA Batilly (Chasse) Batilly 155 Amicale du personnel communal Batilly 6 800 Arc en Ciel Hôpital de Génibois 54240 Joeuf 100 Beach Tennis Club …

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Avr 03

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la COMMUNE de BATILLY Séance du 27 mars 2015

Compte Rendu des Décisions du Maire : Location d’un appartement au 5 rue François Guizot à M. LANDRON Jean Marché de maîtrise d’œuvre pour la création du lotissement communal « le Paradis » au cabinet BEREST Marché aménagement qualitatif et sécuritaire de la traverse tranche N°4   01 – Compte de gestion commune 2014  Considérant l’identité de valeur …

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