Remplacement de Conseiller Municipal

6-NIZIOLEK SylvieSuite à la démission de Madame NIZIOLEK de ses fonctions de conseillère municipale, à l’issue du Conseil Municipal du 25 septembre 2015; Monsieur Philippe DENIZE lui substituera.

 

Festivités du 14 juillet 2015

La municipalité vous convie au rassemblement au monument aux morts, ce mardi 14 juillet à 11h00 pour la cérémonie nationale.

14_juillet

A l’issue un vin d’honneur sera offert aux participants.

 

L’après midi, la jeunesse batilloise est attendue pour un moment de détente et d’amusement au Stade du Paradis à partir de 15 heures.

Baby-Foot-Humain

Au programme structures gonflables (Parcours, BodyKicker), mini golf, jeux en bois, fléchettes, quilles,

atelier maquillage, popcorn et buvette…

Plan Canicule 2015 – Prévention

La Mairie vous informe de l’existence d’un  » registre de recensement  » dans le cadre du Plan Canicule.

canicule_2015

Les personnes âgées, les personnes handicapées ou toutes personnes qui en ressentent le besoin peuvent se faire recenser en retournant la fiche d’inscription duement complétée, ci-jointe.

La Municipalité prendra les dispositions nécessaires auprès des personnes inscrites avec leur accord.

Les services de la Mairie demeurent à votre disposition pour toute information.

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Inscription au registre nominatif des personnes âgées et handicapées bénéficiaires du plan d’urgence départemental

(loi 2004-626 du 30 juin 2004)

 

Ce registre est prévu par la loi pour permettre l’intervention des services d’urgence dans le cadre du

« plan canicule » mis en œuvre par l’état. Les personnes concernées doivent se faire connaître auprès de la mairie. En cas d’activation du plan canicule votre adresse sera transmise, à la demande du Préfet, aux services d’urgence qui pourront prendre contact avec vous.

 

Ce plan d’urgence ne remplace en aucun cas la famille ou le voisinage, dans leur rôle naturel et habituel.

 

Les données recueillies font l’objet d’un traitement informatique. Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent.

 

NOM Prénom:……………………………………………………………………………………………

Adresse: …………………………………………………………………………………………….Batilly

Téléphone fixe : ………………………………………Portable : ……………………………………….

Date de naissance ou âge : ……………………………………………………………………………..

Médecin traitant (nom / téléphone) : ………………………………………………………………….

Personne à contacter en cas d’urgence : (nom / qualité / téléphone)

……………………………………………………………………………………………………………………..

 

OBSERVATIONS PARTICULIERES

Mobilité : A l’intérieur du domicile (Oui ) (Non) A l’extérieur du domicile (Oui) (Non)

Santé(informations importantes à communiquer) :

……………………………………………………………………………………………………………………..

……………………………………………………………………………………………………………………..

INTERVENANTS EXTERIEURS

Aide à domicile : Si oui, nom / téléphone : ……………………………………………………..

………………………………………………………………………………………………………………..

Infirmière : Si oui, nom / téléphone : …………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………………

Autre : nom / téléphone : ……………………………………………………………………….

…………………………………………………………………………………………………………………

ABSENCES PREVISIBLES (juillet et août)

Indiquez les dates du …………………………………….. au …………………………………………

 

Je soussigné(e) M……………………………………………………………………….., demande à être inscrit (e) au registre nominatif dans le cadre du plan d’urgence départemental.

 

A Batilly, le ………………………………………. 2015

 

Signature

 

 

 

DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 juin 2015

01 – Approbation de la répartition du FPIC 2015 voté par la CCPO

Le conseil communautaire de la CCPO a décidé lors de sa séance du 02 juin 2015 de retenir la répartition dérogatoire dite « critère libres » proposée par le bureau communautaire pour le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).

Le FIPC 2015 s’élève à 557 859 euros. La répartition proposée par le conseil communautaire est la suivante : 40% pour la Communauté de Communes soit 223 144 € et 60% pour les Communes membres, soit 334 715 € avec une répartition entre communes en fonction du potentiel financier par habitant.

 

Vu les lois de finances initiales pour 2012, 2013, 2014 et le projet de loi de Finances pour 2015,
Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu l’article 109 de la LF 2015 modifiant le paragraphe II – alinéa 2 de l’article L.2236-3 du CGCT,
Vu la délibération 02.06.2015 de la Communauté de communes du Pays de l’Orne

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

ADOPTE la répartition dérogatoire dite de « critère libre »proposée par la CCPO pour 2015 au titre du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC), selon le tableau ci-après,

Collectivité Montant Collectivité Montant
CCPO 223 144 € JOEUF 89 545 €
AUBOUE 37 301 € JOUAVILLE 6 310 €
BATILLY 3 796 € MOINEVILLE 20 461 €
HATRIZE 13 487 € MOUTIERS 26 329 €
HOMECOURT 95 047 € VALLEROY 42 439 €

 

02 – POS : suppression de l’emplacement réservé n° 1

Vu l’emplacement réservé n°1 du Plan d’Occupation des Sols de la commune de Batilly approuvé le 08.03.1994 et modifié le 19.03.1998

Vu que cette réserve foncière était destiné à la création d’une voie communal le long du chemin situé au lieu-dit Flatronchamps.

Vu l’inutilité de maintenir cet emplacement réservé sur les parcelles ZA 190, ZA 207 et ZA 210 compte tenu de la création d’un lotissement communal au lieu-dit Le Paradis avec une voirie débouchant sur la rue du Benelux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

RENONCE à bénéficier de cet emplacement réservé sur les parcelles ZA 190 ZA 207 et ZA 210, dans le cadre de la création du lotissement communal « Le Paradis ».

 

03 –Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2014

La loi n°95.101 de février 1995, prévoit une information détaillée sur l’organisation, le prix et la qualité des services d’assainissement, et plus particulièrement l’article 73 qui prévoit un rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.

En conséquence, Monsieur le Maire soumet un rapport sur l’assainissement, établi par la commune, propriétaire des réseaux d’égout et de la station d’épuration, concernant l’année 2014.

Le conseil municipal,après en avoir délibéré, à 12 voix pour et 2 abstention de Mme Niziolek et Mme Steinmetz,

PREND ACTE et APPROUVE ce rapport.

MET ce dernier à la disposition du public.

 

04 –Réduction du loyer de Mme ANDRIEN pour le Commerce avenue des Tilleuls

Considérant la demande de Mme ANDRIEN de baisser le loyer de son commerce « Bar des Tilleuls » situé au 7 avenue des Tilleuls.

Considérant le décès de son mari et le besoin d’alléger les charges de son entreprise pendant une période transitoire de 18 mois.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

DECIDE de baisser le loyer de Mme ANDRIEN à 550 euros à compter du 1er juillet 2015 et ce jusqu’au 31 décembre 2016.

 

05 – Subventions 2015

Considérant les demandes présentées par les associations des Jeunes Sapeur Pompiers de Jarny et l’Amicale du Paradis

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 12 voix pour et une abstention de Mme Steinmetz,

DECIDE d’attribuer les subventions suivantes aux différents organismes :

 

ASSOCIATION ADRESSE 2015
JSP (Jeunes Sapeurs-Pompiers de Jarny) Jarny 200
Amicale du Paradis Batilly 310

 

06 – Convention de mise à disposition du service instructeur de Joeuf

Vu l’article 134 de la loi n°2014-366 du 24.03.2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové portant modification de la mise à disposition des services de l’Etat concernant l’instruction des actes d’urbanisme ;

Vu l’article L.422-8 du Code de l’Urbanisme en vigueur à compter du 2er juillet 2015.

Vu les articles R410-5 et R. 423-15 du Code de l’urbanisme qui précisent que l’instruction des actes d’urbanisme peut être confiée par l’autorité compétente à une collectivité territoriale ou un groupement de collectivités.

Vu la convention proposée par la commune de Joeuf pour instruire les autorisations d’urbanisme qui était jusque-là réalisées par les services de la DDT de Briey (permis de construire, d’aménager et de démolir, certificat d’urbanisme opérationnel) pour le compte de la commune de Batilly.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

APPROUVE la convention annexée à la présente délibération.

AUTORISE le maire à signer ladite convention avec la commune de Joeuf

 

07 – Adhésion / Retrait des communes au SIVU CHENIL du JOLIBOIS

 Considérant les délibérations du comité syndical du SIVU Fourrière du Jolibois en date du 19.05.2015

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

ACCEPTE l’adhésion de la commune de BRAINVILLE au SIVU Fourrière du Joli Bois

 

08 – Acquisition parcelle AC 35 à M et Mme MAUCHAUFFE

Considérant la proposition de vente des époux MAUCHAUFFE d’une parcelle de 23 a 21 située au lieu-dit« A travers le chemin de Saint Ail » en zone NC.

Considérant la proximité de cette parcelle avec le cimetière et l’opportunité pour la commune de posséder ce terrain.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

DECIDE de l’acquérir au prix de 6 000 euros la parcelle cadastrée section AC 35, d’une superficie de 23 a 21 ca auprès de monsieur MAUCHAUFFE Alain né le 18.08.1964 et RAYMOND Denise épouse MAUCHAUFFE née le 31.10.1963, domiciliés 6 rue du stade à Moineville.

DIT que cet acte sera établi en l’office notarial de Briey,

AUTORISE Monsieur le maire à signer l’acte authentique à intervenir,

DIT que les frais de notaire et les frais annexes seront à la charge de la commune,

DIT que le n° SIRET de la commune est 21540051600013,

DIT que les crédits seront prévus au budget primitif 2015,

DONNE au maire pouvoir afin de poursuivre l’exécution de la présente délibération.

 

09 – Acquisition parcelle ZC 33 aux consorts FRANCOIS

Considérant la proposition de vente des consorts FRANCOIS d’une parcelle de 175 a 35 située au lieu-dit « Derrière la Vigne ».

Considérant l’estimation du Service France Domaine de la Direction Départementale des Finances Publiques de Nancy d’un montant de 351 000 euros.

Considérant l’intérêt pour la commune de posséder cette parcelle située en zone 1NAa.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

DECIDE de l’acquérir au prix de 351 000 euros la parcelle cadastrée section ZC 33, d’une superficie de 175 a 35 ca auprès des consorts FRANCOIS, à savoir :

Michel FRANCOIS né le 16.06.1944 domicilié à Batilly

  • Nicole FRANCOIS née le 06.01.1934 domiciliée à Ozerailles
  • Anne Marie FRANCOIS née le 06.04.1946 domiciliée à Verneville

DIT que cet acte sera établi en l’office notarial de Briey,

AUTORISE Monsieur le maire à signer l’acte authentique à intervenir,

DIT que les frais de notaire et les frais annexes seront à la charge de la commune,

DIT que le n° SIRET de la commune est 21540051600013,

DIT que les crédits seront prévus au budget primitif 2015,

DONNE au maire pouvoir afin de poursuivre l’exécution de la présente délibération.

 

10 – Convention avec GRDF- Lotissement « Le Paradis »

Considérant la création du lotissement communal « Le Paradis », il convient de signer avec GRDF une convention de desserte en gaz naturel.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

APPROUVE la convention annexée à la présente délibération

AUTORISE la signature de la convention avec GRDFformalisant les modalités juridiques et financières pour les travaux de desserte en gaz naturel du lotissement communal « Le Paradis ».

 

11 – Approbation du Programme de Prévention Annuel 2015

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la délibération du conseil municipal en séance du 22.05.2013 dans laquelle la commune approuve le document unique d’évaluation des risques professionnels, en partenariat avec le Centre de gestion de Meurthe et Moselle et le Programme Annuel de Prévention 2013.

Compte tenu des actions réalisées en 2013, 2014, monsieur le Maire donne lecture du Programme Annuel de Prévention 2015 ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le programme annuel de prévention 2015 et la mise à jour du Document Unique.

DEMANDE l’avis du Comité Technique.

 

 

Fête de la Musique 2015

Cette année votre municipalité vous donne rendez vous pour la fête de la musique, qui  se déroulera le vendredi 19 juin 2015, place de l’Église à partir de 19h.

 

fdm

 

Au programme :

– animation/variétés par LAFAMIDORÉ

– restauration (barbecue, frites, boissons) tenue par le FEP (tables et bancs à disposition près de la scène musicale)

– feu d’artifice

La CCPO réfléchit à son projet de territoire… venez donner votre avis.

Projet de territoire CCPO-Atelier du 21 mai 2015

Objectifs

Rappeler le rôle de la CCPO

Présenter et expliquer la démarche

Sensibiliser au projet, à son intérêt pour l’avenir

Associer les habitants au projet communautaire

Recueillir leur vision de l’avenir, leurs craintes, leurs attentes et croiser les regards

DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 07 mai 2015

01 – Subventions 2015

Considérant les demandes présentées par les différentes associations,

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

DÉCIDE d’attribuer les subventions suivantes aux différents organismes :

 

ASSOCIATION ADRESSE 2015
ACCA Batilly (Chasse) Batilly 155
Amicale du personnel communal Batilly 6 800
Arc en Ciel Hôpital de Génibois 54240 Joeuf 100
Beach Tennis Club de Batilly Plateau Sportif 54980 Batilly 500
Coop. Scol. Ecole mat. Batilly 500
Coop. Scol. Ecole prim. Batilly 400
CRESCENDO Batilly 4 000
Croix Rouge Française 84 rue Ste Consuelo 54240 Joeuf 220
Fanfare la Renaissance 2b, av Ch. De Gaulle 54910 Valleroy 450
FEP Batilly Batilly 6 000
Fédération des Médaillés de la Jeunesse des Sports et de l’Engagement Associatif Mairie 54150 Briey 100
Groupement d’employeur Batilly 16 500
Gym féminine de Batilly Batilly 300
Main dans la main avec les écoliers de Goby Batilly 330
Pétanque Club de Batilly Batilly 1 000
Prendre un enfant par la main Mairie de Moineville 54800 Moineville 80
Secours Populaire 36 rue de la Commune de Paris 54800 Jarny 100
Tennis Club Batilly 6 000
Tennis Club subvention exceptionnelle Batilly 1 000
Transboulot BP 60008, 57535 Marange-Silvange 100
U.S. Batilly Batilly 8 800
UNC/AFN section ValleroyMoineville Batilly Valleroy 200

Les conseillers municipaux suivants n’ont pas pris part au vote :

Pour la subvention au FEP : M. Leroy, Mme Croutsch, Mme Pouvreau

Pour la subvention au Tennis Club :abstention de M. Grévin

Pour la subvention à Main dans la Main avec les écoliers de Goby : abstentions de Mme Pouvreau et Mme Croutsch

Pour la subvention au Pétanque Club : abstention de M. Leroy.

Mme Steinmetz s’est abstenue pour toutes les subventions à l’exception des subventions de la coopérative scolaire de l’école maternelle, de la coopérative scolaire de l’école primaire, de l’association Beach Tennis Club de Batilly, de l’association « Prendre un enfant par la main », de la Fanfare le Renaissance et du Groupement d’employeur de Batilly Jouaville Saint –Ail.

 

02 – Convention avec ORANGE- travaux d’aménagement qualitatif et sécuritaire tranche 4 secteur Beau Séjour et Benelux

Considérant les travaux d’aménagement qualitatif et sécuritaire de la traverse de Batilly Tranche 4 secteur Beau Séjour et Paradis, il convient de signer avec ORANGE une convention formalisant les modalités juridiques et financières de l’opération d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication pour les rues Beau Séjour, Benelux à BATILLY

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

AUTORISE la signature de la convention avec ORANGE formalisant les modalités juridiques et financières de l’opération d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication pour les travaux d’aménagement qualitatif et sécuritaire de la traverse de Batilly, Tranche 4, pour les rues du Benelux et Beau Séjour à BATILLY.

 

03 –Bons scolaires rentrée 2015

A l’unanimité, le conseil municipal reconduit l’aide apportée aux familles pour l’acquisition des fournitures, livres scolaires, équipements sportifs, vêtements, (matériel audio, vidéo et informatique pour le supérieur uniquement) et de leurs enfants scolarisés dans un établissement public ou privé, d’enseignement secondaire, technique ou supérieur.

Le montant de cette allocation sera différent en fonction des classes fréquentées et sera versé sous forme de bons d’achat émis par la mairie, comme suit :

 

Niveau Allocation Bons alloués
6ème à la 3ème et BEP/CAP 90 € 3 bons à 30 €
Seconde à la terminale 100 € 2 bons à 30 € + 1 bon à 40 €
Enseignement supérieur jusqu’à 23 ans 130 € 2 bons à 40 € + 1 bon à 50 €
Jeunes en apprentissage ou étudiants en alternance percevant une rémunération 90 € 3 bons à 30 €

Pour bénéficier de cette allocation, il faut :

 

  • être né à partir du 1er janvier 1992,
  • être domicilié dans la commune au moins depuis le 1er janvier 2015,
  • en faire la demande au secrétariat de mairie, impérativement avant le 15 novembre 2015,
  • produire un certificat de scolarité, mentionnant la date de naissance de l’élève, (sauf pour les élèves âgés de moins de 16 ans à la rentrée scolaire)

 

Les bons d’achat délivrés pourront être honorés, au choix, chez les commerçants suivants :

CORA à Ste Marie aux Chênes Librairie LES 3 A à Jarny
CHAUSSEA à   Sainte Marie aux Chênes TENNESSY, à Conflans-en-Jarnisy
GEMO à Conflans en Jarnisy HISLER-EVEN à Metz
JARNY SPORTS ET LOISIRS à Jarny

 

ENDUROS PECHE 2015

Les enduros de pêche aux Etangs de Batilly débutent, en date du 16 au 17 mai, du samedi 07h00 jusqu’au dimanche midi., dans l’Etang n°4.

Cette manifestation est réservée aux cartes annuelles, pour lesquelles l’inscription préalable en Mairie est obligatoire jurqu’au Jeudi précédent avant 17H30.

Les autres enduros se dérouleront :

– du 25 au 26 juillet

– du 15 au 16 aout

– du 12 au 13 septembre

– du 03 au 04 octobre.

Collecte des déchets végétaux pour le jeudi 14 mai férié

Le jeudi 14 mai férié pour l’ascension, la collecte des poubelles et fagots de végétaux est maintenue.

Les poubelles et fagots devront être déposés la veille au soir de la collecte comme à votre habitude.

Expo Photos – les 11 & 12 avril 2015 – salle du Couarail

Ce week end, les 11 &12 avril, de 10 h à 19h, se tiendra une expo photos, au programme :

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– Photos anciennes et d’aujourd’hui de Batilly,

– Photos du séjour en classe de neige des élèves de CM1 et CM2 de l’école Jules Ferry de Batilly,

– expo de 10 photographes de la région

– Stand macro

– Stand portrait