Nov 07

SUPER LOTO // dimanche 20 novembre 2016

L’Association MAIN DANS LA MAIN AVEC LES ÉCOLIERS DE GOBY goby

organise un SUPER LOTO en 5 parties + 1 partie enfants,

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le dimanche 20 novembre à 14H00 Salle du Couarail à Batilly (ouverture des portes à 13h00).

Nombreux lots à gagner, vente de pâtisseries et enveloppes.

Nov 04

RASED de Auboué-BATILLY-Homécourt

Le RASED, est une structure de l’Éducation Nationale qui intervient à l’école élémentaire et maternelle, pendant le temps scolaire. Ce réseau est composé d’enseignants spécialistes et de psychologues scolaires qui participent à l’élaboration d’un projet d’aide à l’enfant.

Il s’agit de mettre en place un travail d’équipe en collaboration avec toutes les personnes qui interviennent auprès de l’enfant (parents, enseignants, services ou professionnels extérieurs à l’école…)

rased

La Mission du RASED :

  • assurer un rôle de prévention
  • aider les enfants en difficulté
  • favoriser le dialogue entre les élèves, les enseignants, les familles et les différents intervenants auprès de l’enfant.

 

Le réseau d’aide intervient lorsque les difficultés s’avèrent durables malgré l’aide apportée par l’équipe enseignante.

Le RASED est aussi un partenaire ressource qui peut apporter un regard extérieur et participer à la réflexion autour de l’enfant.

 

CONTACT :

Ecole Romain Rolland // AUBOUÉ

03 82 22 07 18

ce.0542345-rased@ac-nancy-metz.fr

Nov 04

Marché de Noël 2016

LE F.E.P de Batilly organise le dimanche 27 novembre dans la salle du COUARAIL de Batilly

un Marché de Noël et exposition artisanale

marchedenoel

Ouverture de à 10h00 jusqu’à 17h00.

Exposition réservée aux artistes de Batilly (exposition gratuite) et de la région (participation de 5 euros),

Contact et renseignements exposants au 03 82 22 84 66.

Nov 04

98ème anniversaire de l’Armistice de 1918

Monsieur le Maire de la Commune, vous invite à assister aux cérémonies organisées par la municipalité à l’occasion de la célébration de l’Armistice de 1918, le vendredi 11 novembre 2016, avec la participation de la fanfare « la Renaissance » de Moineville.DSC02148

Programme :

Rassemblement à 10H

Levée des couleurs

Dépôts de gerbe // Municipalité // UNC

Lecture du message de M. le Ministre des Anciens Combattants

Minute de silence // Sonnerie aux morts

Hymne NAtional

Remise de médaille

 

Un vin d’honneur sera offert en Mairie en fin de cérémonie

 

Oct 07

Coupure d’eau – LUNDI 10 Octobre 2016 // Matin

eau

 

En raison de travaux  effectués par le Syndicat des Eaux du SOIRON sur le réseau eau potable,nous vous informons que le service de distribution d’eau sera momentanément interrompu sur la commune (Village & Beau Séjour) dans la matinée du lundi 10 octobre 2016.

 

Oct 04

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2016

Membres présents :

M. BOUCHER   Mme CROUTSCH
M. DEFER M. DENIZE M. GREVIN
  M. LEROY Mme MANGEL
M. MATHELIN M. MIRJOLET Mme POUVREAU
  M. VICENZI Mme WERQUIN

Excusé(s) :

     
Mme BUZON qui a donné procuration à Mme POUVREAU
Mme HILGER    
Mme STEINMETZ    
   

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mai 2016

Le secrétaire de séance, Mme MANGEL fait lecture du procès-verbal du conseil municipal précédant.

Le maire propose d’approuver le procès-verbal de la séance du 12 mai 2016.

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal.

Compte Rendu des Décisions du Maire :

 

·         Travaux de défense incendie rue de Metz
·         Travaux de création des 4 cours de Beach Tennis

·         Maîtrise d’œuvre pour la création de 10 logements séniors

·         Remboursement sinistre des étangs

·         Location 7 bis avenue des Tilleuls

·         Travaux d’entretien de voirie

·         Avenant Transroute / Eiffage Route Nord Est

·         Avenant Eiffage Route Nord Est – Travaux supplémentaires

·         Remboursement sinistre foudre candélabres

·         Contrat Ménage ONET 2016-2019

Le Maire demande à l’assemblée l’autorisation de rajouter une question à l’ordre du jour concernant un avenant au PEDT (Projet Educatif Territorial) fixant la durée de validité du projet au 1er juillet 2018.

Les membres présents ont accepté à l’unanimité.

 

01 – Création du poste d’adjoint administratif 1ère classe et suppression du poste d’adjoint administratif 2ème classe

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de procéder à la transformation d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe en poste d’adjoint administratif 1ère classe en raison de l’obtention du concours d’adjoint administratif 1ère classe par Mme LAURENT Audrey.

Il propose de procéder à la suppression d’un poste permanent de d’adjoint administratif 2ème classe à temps complet pour une durée de travail de 35 heures par semaine et à la création simultanée d’un poste permanent d’adjoint administratif 1ère classe territorialà temps complet pour une durée de travail de 35 heures par semaine, à compter du 01 septembre 2016.

Vu l’avis du comité technique paritaire en date du 26.09.2016, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE de supprimer un poste permanent d’adjoint administratif 2ème classe affecté d’une durée hebdomadaire de 35 heures à compter du 01.09.2016 et de créer simultanément un emploi permanent d’adjoint administratif 1ère classe affecté d’une durée hebdomadaire de travail de 35 heures ;

– Motif invoqué : obtention du concours d’adjoint administratif 1ère classe par Mme Audrey LAURENT

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget de l’exercice en cours.

 

02 – Création du poste d’adjoint technique 1ère classe et suppression du poste d’adjoint technique 2ème classe

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de procéder à la transformation d’un poste d’adjoint technique 2ème classe en poste d’adjoint technique 1ère classe en raison de l’obtention du concours d’adjoint technique 1ère classe par M WEBER Nicolas.

Il propose de procéder à la suppression d’un poste permanent de d’adjoint administratif 2ème classe à temps complet pour une durée de travail de 35 heures par semaine et à la création

simultanée d’un poste permanent d’adjoint technique 1ère classe territorial à temps complet pour une durée de travail de 35 heures par semaine, à compter du 01 septembre 2016.

 

Vu l’avis du comité technique paritaire en date du 26.09.2016, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

DECIDE de supprimer un poste permanent d’adjoint technique 2ème classe affecté d’une durée hebdomadaire de 35 heures à compter du 01.09.2016 et de créer simultanément un emploi permanent d’adjoint technique 1ère classe affecté d’une durée hebdomadaire de travail de 35 heures ;

– Motif invoqué : obtention du concours d’adjoint technique 1ère classe par M. Nicolas WEBER.

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget de l’exercice en cours.

 

03 –Acquisition de la parcelle AC93 au lieu-dit « A la Barrière Nord » aux consorts AUBERTIN

Considérant la proposition de vente des consorts AUBERTIN d’une parcelle de 49 a 05 ca située au lieu-dit « A la Barrière Nord ».

Considérant l’estimation du Service France Domaine de la Direction Départementale des Finances Publiques de Nancy d’un montant de 122 000 euros.

Considérant l’intérêt pour la commune de posséder cette parcelle située en zone 2NA.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

DECIDE de l’acquérir au prix de 122 000 euros la parcelle cadastrée section AC 93, d’une superficie de 49 a 05 ca auprès des consorts AUBERTIN, à savoir :

  • Geneviève GRENDES, née le 15.01.1935, à Nancy
  • Amélia GREVIN, née le 30.09.1986, à Metz
  • Michel André GREVIN, né le 19.06.1960 à Metz
  • Cyrielle Christine MULLER, née le 29.08.1985, à Metz
  • Caroline Sylvie MULLER, née le 02.09.1987, à Metz
  • Pierre Michel MULLER, né le 16.07.1989, à Metz
  • Aurélien Roland MULLER, né le 16.07.1989, à Metz

DIT que cet acte sera établi en l’office notarial de Briey,

AUTORISE Monsieur le maire à signer l’acte authentique à intervenir,

DIT que les frais de notaire et les frais annexes seront à la charge de la commune,

DIT que le n° SIRET de la commune est 21540051600013,

DIT que les crédits seront prévus au budget primitif 2016,

DONNE au maire pouvoir afin de poursuivre l’exécution de la présente délibération.

 

04 – Nomination d’un délégué au SOIRON

Le maire expose à l’assemblée la délibération du 12 avril 2016,du Syndicat des Eaux du Soiron, concernant la modification des statuts, afin de facilité l’atteinte du quorum.

Considérant l’obligation de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour chaque commune.

Considérant que M. BOUCHER s’est présenté pour le poste de délégué titulaire ;

Considérant que M. VICENZI Pascal s’est présenté pour le poste de délégué suppléant ;

Le conseil municipal, à l’unanimité,

DECLARE M. BOUCHER Vincent délégué titulaire et M. VICENZI Pascal délégué suppléant du Syndicat des Eaux du Soiron pour la commune de Batilly.

 

05 – Forfait Taxe d’Assainissement pour fuite d’eau

Le Maire expose à l’assemblée que certains usagers du réseau assainissement subissent régulièrement d’importantes fuites d’eau. Il propose de facturer un forfait de 60 m3 en cas de fuite pour le quadrimestre.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

FIXE à 60 m3 le forfait pour le quadrimestre applicable en cas de fuite d’eau aux usagers du réseau d’assainissement.

 

06 – Demande subvention au titre des amendes de police pour l’installation de radars pédagogiques

Le Maire expose à l’assemblée l’intérêt d’installer 6 radars pédagogiques, tout au long de la traverse de Batilly, et la possibilité de déposer une demande de subvention, auprès du Conseil Départemental de la Meurthe-et-Moselle, au titre des amendes de police.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

DEMANDE une subvention au titre des amendes de police pour l’installation de 6 radars pédagogiques.

 

07- Admission en non-valeur

Le Maire expose à l’assemblée la liste des dettes anciennes non recouvrables présentée par le trésorier de Briey.

Considérant les situations administratives et financières des redevables.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

 

DECIDE d’admettre en non valeurs au compte 6541, les sommes suivantes :

 

Nom Objet Montant Année Titre
Aiu petit plus Taxe ordures ménagère 68.00 2008 383
Adam Mickael Vente de peupliers 618.00 2008 457
Leclerc Stéphane Ordures ménagères 14.00 2011 431
Parisot Lucien Ordre de versement trop perçu salaire 372.00 2013 1468410733
Mairie de Montois-la-Montagne Contribution scolaire 169.00 2014 249
Mairie d’Ars-sur-Moselle Contribution scolaire 335.00 2013 156
Total   1 576.00    

 

08 – Demande d’exonération de la taxe de raccordement à l’égout pour l’habitation du 7bis rue du Benelux

Monsieur le maire expose à l’assemblée la lettre de M. TERRAZZINO Jérémie et Mme CICALINI Laura concernant une demande de remise gracieuse de la taxe d’assainissement d’un montant de 500€ compte tenu des frais engagés par ces derniers pour le raccordement à l’égout (8622.40 €).

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

DECIDE d’annuler la taxe de raccordement à l’égout d’un montant de 500 euros (titre n°4/2016) de M.TERRAZZINO Jérémie et Mme CICALINI Laura pour leur habitation du 7bis rue du Benelux.

 

09 – Avenant au PEDT de la CCPO

Monsieur le maire expose à l’assemblée la nécessité de fixer la durée de validité du PEDT (Projet Educatif Territorial) afin de bénéficier de l’attribution du fond de soutien lié à la réforme des rythmes scolaires.

Le conseil municipal à l’unanimité, après en avoir délibéré,

AUTORISE le maire à signer l’avenant au PEDT fixant la durée de validité du projet jusqu’au 1er juillet 2018.

 

Juil 12

Collecte des déchets / tri sélectif du 14 juillet 2016

recyclage

En raison du jeudi 14 juillet férié, la collecte du tri est reportée au samedi 16 juillet.

Les sacs devront être sortis la veille de la collecte sur le trottoir.

Juil 12

Réunion publique : carrefour de Batilly / D13

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Suite à la réunion publique qui s’est tenue le vendredi 08 juillet, les Service du Conseil Départemental de la Meurthe et Moselle en concertation avec le Collectif du Carrefour, la Municipalité de Batilly et ses habitants présents, a présenté ses propositions d’aménagements.

Compte tenu du déséquilibre des flux de circulation entre l’axe Jouaville/Sovab et l’axe Beau Séjour/Batilly la réalisation d’un giratoire est rejetée, deux autres axes d’amélioration de la sécurité ont ainsi pu être dégagés :

  • création d’un passage souterrain afin de faciliter la traverse entre le Village et Beau Séjour/Paradis, des piétons et jeunes cyclistes,
  • aménagements routiers : réduction matérielle ou perceptive de la largeur des voies (selon les contraintes liées au déneigement), rappel des limitations de vitesse (70 km/h) en amont de du carrefour, mise en œuvre d’éléments de contrainte dans un périmètre élargi au carrefour en vue de modifier les comportements des automobilistes.

 

Le collectif et la commune de Batilly poursuivront leurs démarches jusqu’à la concrétisation de ce projet.

https://www.facebook.com/carrefourdebatilly/

communedebatilly.fr

 

Juin 03

Fête de la Musique 2016

L’Équipe Municipale vous invite à sa prochaine animation pour

la FÊTE DE LA MUSIQUE, le vendredi 17 juin 2016.

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Au programme, sur la Place de L’Église dès 19H00 :

  • Animation Musicale avec LA FA MI DO RÉ,
  • Représentations des Groupes Musicaux des élèves de L’École de Musique de Batilly,
  • Initiation à la Zumba (proposée dans les activités du FEP de Batilly).

Restauration sur place tenue par le FEP : Barbecue, frites, boissons.

(tables et bancs couverts pour votre confort).

23H00 Feu d’Artifice

 

 

Mai 24

Commémoration du centenaire de la Bataille de Verdun – Dimanche 29 mai 2016

Le dimanche 29 mai 2016, Monsieur Robert DEFER,  le Maire de la commune de Batilly vous invite à assister aux cérémonies organisées par la municipalité à l’occasion de la célébration du « Centenaire de la Bataille de Verdun ».

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Programme

Rassemblement à 10h00, devant le monument aux Morts, avec la participation de la fanfare « la Renaissance » de Moineville.

Levée des couleurs

Dépots de gerbes

Lecture du Message de Monsieur le Ministre des Anciens Combattants

Minute de silence, Sonnerie aux Morts

Hymne National

 

Un vin d’honneur sera offert en Mairie à l’issue de la cérémonie.

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